Collège Aristide Briand

Collège – Nantes

Loire Atlantique
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Actes 2020-2021

CA 7 du 24 juin 2021

CA 6 du 17 juin 2021
44-Décision budgétaire modificative soumise au vote
45-ORGANISATION RENTRÉE
46-Convention OCENS
47-Emploi de la dotation horaire globalisée


CA 5 du 8 avril 2021
38-DBM N°2
39-ACEIAN
40-Organisation de la fin de l’année scolaire 2020-2021
41-résultat du compte financier
42-Répartition des crédits globalisés Etat
43-COMPTE FINANCIER

CA 4 du 15 février 2021
35-suppression d’un poste en Lettres Modernes
36-suppression d’un poste en Allemand
37-suppression d’un poste en Technologie

CA 3 du 11 février 2021
26-suppression d’un poste en Allemand
27-suppression d’un poste en Technologie
28-convention d’adhésion au groupement de commandes de viande et charcuterie fraîches
29-convention d’adhésion au groupement de services Commande groupée des achats de viande
30-CONTRAT TEL MOBILE
31-ADHESION ESCALADE ENTREPRISES
32-suppression d’un poste en Lettres Modernes
33-suppression d’un poste en Histoire-Géographie
34-création d’un poste en Histoire-Géographie profilé DNL

CA 2 du 26 novembre 2020
18-CONTRAT BORNE WIFI
19-TARIFS PARCOURS CHANSON
20-Délégation pour la passation des marchés à incidence financière annuelle
21-CONVENTION PARCOURS CHANSON
22-Rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique de l’établissement
23-Autorisation de recrutement des personnels de droit public
24-Décision budgétaire modificative soumise au vote
25-Budget initial

CA 1 du 15 octobre 2020
17-CONVENTIION UPE2A

CA 8 du 1er octobre 2020
1-CREDITS-GLOBALISES-ETAT
2-RECRUTEMENT-AED
3-CONVENTION-TYPE-STAGE-3EME
4-GPT-CDES-SECURITE
5-CONVENTION-MIXLAB
6-GPT-SERVICES-SECURITE
7 remise d’ordre
8 taux de participation service général
9 tarifs DP
10-STAGES-3ème
11 autres tarifs
12-CVT°-THEATRE-TIME
13-ADHESION-LES-INCORRUPTIBLES
14-CONVENTION-LGT-AGENT-DACCUEIL
15-IMP
16-CONVENTION-UPE2A

 

 

 

 

Pièces jointes